Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU MONS DELAUNAY
DELAUNAY Philippe

Numéro de dépôt :
3823420
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/04/2021
CHÂTEAU MONS DELAUNAY de DELAUNAY Philippe

Présentation de la marque CHÂTEAU MONS DELAUNAY

Déposée le 14 avril 2011 par DELAUNAY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU MONS DELAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est DELAUNAY Philippe domicilié(e) 1 Monts - 33390 - BERSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELAUNAY Philippe domicilié(e) 1 Monts - 33390 - BERSON - France.

La marque CHÂTEAU MONS DELAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MONS DELAUNAY est expirée depuis le 14 avril 2021.

DELAUNAY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : MONS DELAUNAY


DELAUNAY Philippe - 1 Monts - 33390 - BERSON - France


DELAUNAY Philippe - 1 Monts - 33390 - BERSON - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Vins bénéficiant des appéllations d'origine controlées “ Bordeaux ”, “ Bordeaux Supérieur ”. “ Cotes de Bordeaux ”. “ Cote de Bordeaux Saint Macaire ”. “ Cremant de Bordeaux ”. “ Premières Cotes de Bordeaux ”. “ Sainte Foy Bordeaux ”. Eau de vie bénéficiant de l'appéllation d'origine réglementée “ Fine Bordeaux ”.